Instruments internationaux et l'évolution du droit

Les lois qui affectent l’environnement a grandement évolué dans les dernières décennies. Au début, le but des lois et traités étaient de sauvegarder et préservé l'environnement. L’environnement était vu comme un cadeau de Dieu dont il faut prendre soin. Par contre, nous avons réalisé que préservé n'est pas assez pour sauver notre planète et il faut mené des actions pour restaurer ce que nous avons ruiné.

Aujourd'hui, nous sommes dans une aire où l'environnement est tout aussi important que l'économie ou la santé. Évidemment, ceci ne fut pas toujours le cas. Par contre, des actions afin de restaurer un environnement stable ce font depuis longtemps. Nous pouvons remonté jusqu'en 1810 où les premières polices régulant la pêche, la chasse et les réserves naturelles ont pris des mesures afin d'imposer des restrictions.

Toutefois, les problèmes ne font que s'aggravés. En effet, l'urbanisation, la surconsommation et la population grandissante sont tous des ingrédients majeurs dans cette recette menant a un désastre environnemental. C'est pourquoi il y a de plus en plus de traités et ententes qui visent à protéger et restaurer notre écosystème. Par contre, ce qui empêche la situation civile (protégeant l'environnement) d'avancé sont les nombreux malentendus et conflits entre les pays.

Les pays les moins polluant mettent le blâme sur les pays polluants et les pays polluants sont les pays qui génèrent le plus d'argent; donc, les pays les plus puissants. À chaque conférence où l'environnement est le sujet de discussion, il y a une confrontation entre les pays et on cherche à blâmer certains plus que d'autres. D'ailleurs, la Déclaration de Rio en 1992 établit, dans l'article 16 que les autorités nationales doivent :

« s’efforcer de promouvoir l’internalisation des coûts de protection de l’environnement et l’utilisation des instruments économiques, en vertu du principe selon lequel c’est le pollueur qui doit, en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l’intérêt public et sans fausser le jeu du commerce international et de l’investissement ».

Ceci cause de nombreux conflits puisque les pollueurs sont les plus puissants personne ne peut les forcer de respecter les lois et réglementations. Puis, ceci est renforcé un peu plus tard, en 1995. En fait, la loi de Barnier affirme que: « que les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur »,

Ensuite, vers le début des années 2000, des quotas sont mis en place sur les entreprises polluantes. Ceci est un grand pas vers un environnent durable et viable! En effet, les compagnies sont maintenant plus conscientes de ce qu"ils relâchent dans l'air.

Puis, le programmes des Nations Unis pour l’environnement ainsi que ECOLEX sont mis en place. Tous deux, fondé par l'ONU ont pour but la durabilité de notre environnement et la protection de celui-ci. De plus, ECOLEX est un service d'information en ligne offrant accès à 4 bases de ressources juridiques traitant sur l'environnement. C'est une base de donnée énumerant les lois relatifs à la protection de l'environnement et de notre écosystème immense. Selon l'ONU, c'est le portail le plus exhausif qu'il y a!

Bref, malgré l'évolution impressionnante du droit de l'environnement, nous sommes loins d'avoir réglé tous les problèmes. Espérons un jour trouvé une solution durable à ce problème qui nous hante à tous les jours...

Sources:

http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2008-4-page-23.htm

http://www.unep.org/delc/Ecolex/tabid/101143/Default.aspx

http://www.revue-pouvoirs.fr/L-evolution-des-instruments-du.html